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Contacts :
Brigitte BUISSON
Tél.01.69.36.08.10
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APAC Assurances
Le service assurance de la Ligue Française de l’Enseignement
et de l’Education Permanente.
Mutualité et solidarité
A l’écoute de l’ensemble des associations affiliées,
APAC Assurances développe des produits d’assurances complets,
performants et adaptés à la vie associative. Ce dispositif
d’assurance a pour principe la solidarité mutuelle et repose
sur la responsabilité de chacun. Qu’ils pratiquent des activités
sportives ou de loisirs, les acteurs de la vie associative ont le droit
d’être parfaitement assurés. APAC Assurances agit en
ce sens.
Garantie de base liées à l'adhésion
Dans un souci de simplification et d’efficacité, le dispositif
d’assurance de base repose sur la globalisation incluant automatiquement
dans l’adhésion un maximum de garanties. La globalisation
repose sur la bonne foi de la déclaration des effectifs de l’association.
Tous les membres d’une association affiliée devront acquitter
le coût d’adhésion à la FOCESAL et, en complément
pour les sportifs être titulaires d’une licence, afin que
chaque membre soit couvert personnellement.
Toutefois les Globales ne peuvent tout couvrir. L’APAC a donc mis
au point un système de souscriptions complémentaires pour
apporter des garanties spécifiques (locaux, biens de l’association,
véhicules de l’association ou des adhérents, contrat
d’établissement…) ou des augmentations de plafond (complémentaire
individuelle de personnes).
La durée de l'assurance
Les garanties Responsabilité civile et Risques associatifs prennent
effet au 1er septembre -1er juillet pour l’UFOLEP- (ou à la
date de la première affiliation) et se terminent au 31 août
de l’année suivante, avec un délai accordé pour
se réaffilier jusqu’au 31 octobre sans rupture de contrat (post-garantie).
Les garanties Responsabilité civile individuelle et Accident corporel
prennent effet au 1er septembre et se terminent au 31 août de l’année
suivante avec un délai accordé pour réadhérer
jusqu’au 31 octobre sans rupture de contrat.
Où vous adresser ?
Une délégation départementale APAC est à
votre service dans chaque Fédération départementale
de la Ligue.
Pour l’Essonne contacter : Brigitte BUISSON
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